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L'Oxfam dénonce l’usage des paradis fiscaux par les banques européennes

Le dernier rapport d'Oxfam révèle qu'un quart des bénéfices des grands établissements européens est déclaré dans des paradis fiscaux.

D’après le rapport d'Oxfam intitulé "Banques en exil", publié ce lundi 27 mars, les 20 plus grandes banques européennes ont généré 25 milliards d’euros – soit un quart de leurs bénéfices - dans les paradis fiscaux en 2015. "Si les paradis fiscaux ont contribué à hauteur de 26 % au total des bénéfices engendrés (…), ils ne représentaient que 12 % du total de leur chiffre d’affaires et 7 % du nombre de leurs employés, précise l’étude. Ces chiffres illustrent le net décalage entre les bénéfices que ces banques génèrent dans les paradis fiscaux et le niveau d’activité économique réelle qu’elles y réalisent" Autrement dit, les établissements financiers profitent du niveau de taxation quasi nul dans ces pays.

Parmi les cas les plus éclairants, on trouve la plus grande banque allemande : "Deutsche Bank a déclaré un résultat déficitaire de 6,1 milliards d'euros en 2015, alors qu'elle a déclaré 1,2 milliard d'euros de bénéfices au Luxembourg. Ces bénéfices tranchent avec les pertes et les profits ostensiblement faibles déclarés par la banque pour tous ses autres grands marchés (hormis Hong Kong). Tout porte à croire que Deutsche Bank se livre à du transfert de bénéfices". On peut aussi citer l’exemples du britanniques Barclays, qui annonce un bénéfice global 5 milliards d'euros en 2015, dont environ 900 millions au Luxembourg, en Suisse et en Irlande – où elle n’emploie que 500 salariés, soit a peine 0,4 % de ses employés pour 18 % du résultat global.

Les banques françaises ne sont pas non-plus exemptes de tous reproches : Quatre d'entre elles déclarent une partie de leurs bénéfices aux îles Caïmans (174 millions d'euros au total) bien qu'elles n'y emploient personne. Ainsi, "sur un chiffre d'affaires de 39 millions d'euros aux îles Caïmans, BNP Paribas a gagné 134 millions en bénéfices, une performance difficilement imaginable pour toute activité économique normale", estime l'ONG. Plus globalement, les banques européennes déclarent "au global 628 millions d'euros (de bénéfices) dans des paradis fiscaux où elles n'ont pourtant aucun employ".

Le Luxembourg ressort particulièrement étrillé par cette étude. En 2015, les 20 plus grandes banques de l’Union européenne y ont dégagé 4,9 milliards d’euros de bénéfices, "soit plus qu’au Royaume-Uni, en Suède et en Allemagne réunis", souligne l’étude.

Cette enquête a été rendue possible par l’obligation de transparence fiscale que l’UE a imposée en 2016 à ses banques. Oxfam classe parmi les paradis fiscaux les Etats figurant dans les principales listes en la matière, dont celles de l'OCDE et du Fonds monétaire international, et y ajoutent y ajoute d'autres affichant un taux d'imposition effectif faible.

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